Déposée le 29 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVERGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVERGLASS domicilié(e) 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque SAVERGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVERGLASS, Société par actions simplifiée - 3 rue de la Gare - 60960 - FEUQUIERES - France - SIREN 525721189
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193410 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 9 octobre 2002 - renonciation partielle n°356850 - Publication au BOPI 2002-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487375 - Publication au BOPI 2008-12-09
Renouvellement avec limitation le 27 avril 2011 n°2469103 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-04-27
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Récipients en verre pour le ménage ou la cuisine, bouteilles en verre, flacons en verre, récipients à boire en verre, carafes en verre, pots en verre, sceaux à glace en verre et brûles parfum en verre.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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